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Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Article 1

Éditeur du site

  • Nom : Orianne Jacob
  • Forme juridique : Entreprise individuelle
  • Activité : Praticienne en massages bien-être et soins énergétiques
  • Adresse professionnelle : 18 Rue Maurice Ravel, 44115 Basse-Goulaine, France
  • Téléphone : 06 82 43 11 83
  • Email : orianne.jacob.massages@gmail.com
  • SIRET : 983 371 782 00019
  • N° TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Article 2

Directrice de la publication

Madame Orianne Jacob, en sa qualité d'éditrice du site.

Article 3

Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hostinger International Ltd
  • 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
  • Site web : www.hostinger.fr

Article 4

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, graphismes, logo, illustrations, structure) est la propriété exclusive d'Orianne Jacob ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditrice. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 5

Liens hypertextes

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Article 6

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans la politique de confidentialité.

Article 7

Droit applicable

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